Rapatriement d'un défunt de la France vers l'étranger : tout savoir

En France, nombreux sont ceux qui nous quittent au propre comme au figuré. En effet, le décès d’une personne ayant vécu en France mais n’y étant pas née est souvent l’occasion d’un dernier voyage vers sa terre natale. Convictions religieuses ou tradition culturelle, envie de reposer près des siens, ce retour est une opération complexe impliquant de nombreuses démarches administratives. Des exigences différentes en fonction des pays à respecter scrupuleusement. Lire cet article vous permettra de comprendre la marche à suivre en vous adressant à chaque étape au bon interlocuteur.

Les pays les plus concernés par le rapatriement depuis la France

En France, on estime que 40% des transports de corps se font à destination de l'Afrique du Nord (Algérie, Maroc et Tunisie) et 20% à destination du Portugal. La tradition musulmane privilégiant l’inhumation rapide dans le pays d’origine en est la principale raison. En dehors de ces pays, le rapatriement peut aussi concerner d'autres régions en fonction des attaches familiales ou des choix personnels du défunt et de sa famille. Nous vous conseillons de contacter le Consulat du pays de destination au moment du décès, pour vérifier ses exigences et vous entourer d’un opérateur de Pompes funèbres spécialisé tel que PFM Berthelot.

Des démarches administratives liées au pays de retour

Le rapatriement d’un corps vers l’étranger nécessite plusieurs documents indispensables variant d’un pays à l’autre. Des actes, autorisations et laisser-passer obligatoires dont l’absence risquerait de bloquer le corps de votre défunt à l’aéroport ou à la frontière. Sachez que votre conseiller PFM Berthelot peut s’occuper de l’intégralité de ces démarches administratives pour transférer le corps, quel que soit le pays de rapatriement du défunt.

Les actes et certificats nécessaires les plus courants

• Acte de décès délivré par la Mairie où le décès a eu lieu.
• Certificat médical attestant la cause du décès et l'absence de maladies contagieuses.
• Certificat de non-épidémie obligatoire pour certains pays, délivré par l’Agence Régionale de Santé (ARS).
• Autorisation de fermeture du cercueil émise par le Préfet du département où a lieu la mise en bière (placement du défunt dans le cercueil).

Les autorisations et documents requis à l’arrivée du corps

• Laissez-passer mortuaire, document international délivré par le consulat de destination, permettant le transport d’une dépouille à travers les frontières.
• Document d'identité de la personne en charge des obsèques
• Passeport du pays de destination appartenant au défunt
• Coordonnées de la personne ou de la société dans le pays de destination en charge des obsèques sur place

Attention, cette liste est à but informatif et peut varier selon le pays et l’administration en place. Vérifiez systématiquement auprès du Consulat ou confiez vos démarches à votre conseiller PFM Berthelot.

Les soins funéraires et le cercueil

Le transport du corps dans le pays d’origine du défunt impose des normes strictes concernant le cercueil et les soins de conservation :

• Un cercueil hermétique généralement en bois, avec un doublage en zinc pour garantir l’étanchéité. Ce cercueil est obligatoire pour les transports internationaux.
• Des soins de conservation (thanatopraxie) demandés par certains pays, ces soins sont parfois incompatibles avec les règles religieuses. Toutefois, les pays avec un fort ancrage musulman ou juif n’exigent pas de soins de conservation, contraires à leur religion. Pour les autres pays, ils sont généralement demandés s'il est prévu d'ouvrir le cercueil à l'arrivée ou si le cercueil dispose d'une vitre permettant de voir le défunt.

Dans tous les cas, demandez au Consulat du pays de rapatriement quels sont les soins funéraires à effectuer.

Le choix du transport et coût de l’expatriation d’un corps.

Le transport aérien est l’option la plus courante, le transport terrestre étant le plus souvent réservé aux pays européens plus proches et facilement accessibles. Les compagnies aériennes imposent des normes précises pour le poids, la documentation et la typologie du cercueil. Attention, si vous confiez à une entreprise de Pompes funèbres le rapatriement du corps, elle ne se chargera pas de prendre vos billets d’avion si vous souhaitez voyager avec le défunt. Pensez à bien vous occuper des réservations.

Le coût s’évalue en fonction de la distance et du mode de transport sans oublier d’inclure les services funéraires. Le plus souvent, il se calcule donc en milliers d’euros et dépend principalement du prix du billet d’avion. Une assurance obsèques a peut-être été souscrite par le défunt et pourrait couvrir les frais de rapatriement. N’oubliez pas de rechercher si c’est le cas.

Conclusion

Démarches administratives, soins funéraires et cercueil, choix du transport et coût du retour au pays natal : on le voit, la gestion du rapatriement du corps d’un proche vers l’étranger est complexe. En effet, les exigences varient d’un pays à l’autre et d’une année à l’autre.  N’hésitez pas à consulter votre conseiller PFM Berthelot 7 jour sur 7 car c’est aussi son métier. Nous pourrons ainsi vous décharger du stress des démarches administratives et vous faire bénéficier de notre réseau et de notre expérience. Tandis que vous pourrez vous concentrer sur les funérailles et votre famille, en toute sérénité.